La responsabilité peut se définir comme l’obligation incombant à l’entreprise de réparer un dommage causé à autrui par les personnes ou les biens dont elle répond.
ARENOR vous offres une panoplie d’ Assurance Responsabilité civile à Tanger, consultez nos offres assurances Responsabilité civile.Une entreprise est obligée de réparer les dommages qu’elle pourrait causer, que ces dommages soient matériels, corporels ou encore immatériels. Ce sont ces dommages que couvre l’assurance en responsabilité civile des entreprises
La responsabilité peut se définir comme l’obligation incombant à l’entreprise de réparer un dommage causé à autrui par les personnes ou les biens dont elle répond. Or, toute entreprise est susceptible de provoquer des dommages qui engagent sa responsabilité.
L’assurance a pour objet de garantir les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui (les tiers et les clients) du fait de l’entreprise. On distingue l’assurance de responsabilité civile générale, dite « responsabilité civile exploitation », qui garantit les responsabilités encourues pendant l’exploitation et au cours des activités annexes de l’entreprise, et l’assurance de la responsabilité civile après livraison ou après travaux, qui couvre les dommages causés, après livraison, par les produits fabriqués ou les prestations effectuées par l’entreprise.
L assurance responsabilité civile exploitation
La responsabilité peut se définir comme l’obligation incombant à l’entreprise de réparer un dommage causé à autrui par les personnes ou les biens dont elle répond. Or, toute entreprise est susceptible de provoquer des dommages qui engagent sa responsabilité.
L’assurance a pour objet de garantir les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui (les tiers et les clients) du fait de l’entreprise. On distingue l’assurance de responsabilité civile générale, dite « responsabilité civile exploitation », qui garantit les responsabilités encourues pendant l’exploitation et au cours des activités annexes de l’entreprise, et l’assurance de la responsabilité civile après livraison ou après travaux, qui couvre les dommages causés, après livraison, par les produits fabriqués ou les prestations effectuées par l’entreprise.
L assurance responsabilité civile exploitation
Les biens loués, confiés ou en dépôt
L’entreprise utilise du matériel loué ou acheté en crédit-bail. Des biens lui sont confiés (à l’intérieur de l’entreprise ou lorsqu’elle effectue des travaux chez des tiers) pour les utiliser, les travailler ou les transporter.
L’entreprise utilise du matériel loué ou acheté en crédit-bail. Des biens lui sont confiés (à l’intérieur de l’entreprise ou lorsqu’elle effectue des travaux chez des tiers) pour les utiliser, les travailler ou les transporter.
Les activités extérieures
Si l’entreprise effectue des travaux à l’extérieur, sur un chantier ou chez un client, son contrat de responsabilité civile exploitation doit couvrir, pour un montant suffisant, les dommages d’incendie, d’explosion ou les dégâts d’eau provoqués à l’extérieur des locaux professionnels. Le plus souvent, sur les chantiers, plusieurs entreprises interviennent en même temps. Le contrat de responsabilité doit donc couvrir les dommages aux salariés d’une autre entreprise. Il faut également que l’entreprise assure sa responsabilité en cas de dommages aux existants (meubles et immeubles) appartenant à autrui. L’Assurance Responsabilité civile intervient.
Si l’entreprise effectue des travaux à l’extérieur, sur un chantier ou chez un client, son contrat de responsabilité civile exploitation doit couvrir, pour un montant suffisant, les dommages d’incendie, d’explosion ou les dégâts d’eau provoqués à l’extérieur des locaux professionnels. Le plus souvent, sur les chantiers, plusieurs entreprises interviennent en même temps. Le contrat de responsabilité doit donc couvrir les dommages aux salariés d’une autre entreprise. Il faut également que l’entreprise assure sa responsabilité en cas de dommages aux existants (meubles et immeubles) appartenant à autrui. L’Assurance Responsabilité civile intervient.
Les atteintes à l’environnement
Les pouvoirs publics sont de plus en plus vigilants en ce qui concerne les problèmes liés à l’environnement et à sa protection. Il s’agit donc de bien se protéger et d’anticiper les éventuels accidents. Le contrat qui couvre la responsabilité civile exploitation prévoit, généralement sous forme d’extension facultative de garantie, la couverture des dommages de pollution d’origine accidentelle et soudaine (rupture de pièces, explosion, fausse manœuvre…). Il existe également des contrats spécifiques, qui prennent en charge les pollutions d’origine accidentelle, ainsi que certains cas de pollution d’origine non accidentelle (corrosion, altération de cuves ou de canalisations…).
Les pouvoirs publics sont de plus en plus vigilants en ce qui concerne les problèmes liés à l’environnement et à sa protection. Il s’agit donc de bien se protéger et d’anticiper les éventuels accidents. Le contrat qui couvre la responsabilité civile exploitation prévoit, généralement sous forme d’extension facultative de garantie, la couverture des dommages de pollution d’origine accidentelle et soudaine (rupture de pièces, explosion, fausse manœuvre…). Il existe également des contrats spécifiques, qui prennent en charge les pollutions d’origine accidentelle, ainsi que certains cas de pollution d’origine non accidentelle (corrosion, altération de cuves ou de canalisations…).
Les maladies professionnelles
Le Code de la Sécurité sociale (au Maroc) assimile les maladies professionnelles à des accidents du travail. L’assurance de l’entreprise peut intervenir dans l’hypothèse où une maladie professionnelle non reconnue par la Sécurité sociale engagerait sa responsabilité.
Le Code de la Sécurité sociale (au Maroc) assimile les maladies professionnelles à des accidents du travail. L’assurance de l’entreprise peut intervenir dans l’hypothèse où une maladie professionnelle non reconnue par la Sécurité sociale engagerait sa responsabilité.
La faute intentionnelle
La faute intentionnelle implique la volonté de causer un dommage. L’entreprise peut garantir les conséquences pécuniaires d’un accident de travail causé à l’un de ses salariés et ayant pour origine la faute intentionnelle d’un copréposé
La faute intentionnelle implique la volonté de causer un dommage. L’entreprise peut garantir les conséquences pécuniaires d’un accident de travail causé à l’un de ses salariés et ayant pour origine la faute intentionnelle d’un copréposé
Les engins automoteurs
Qu’il s’agisse de chariots de manutention ou d’engins de chantier, ces matériels sont parfois à l’origine, soit d’accidents de circulation relevant de l’assurance automobile obligatoire(au Maroc), s’ils servent comme véhicules, soit d’accidents liés à l’exploitation, s’ils sont utilisés comme outils de travail. Il est préférable d’assurer les deux responsabilités (responsabilité civile automobile et responsabilité civile exploitation) auprès du même assureur.
Qu’il s’agisse de chariots de manutention ou d’engins de chantier, ces matériels sont parfois à l’origine, soit d’accidents de circulation relevant de l’assurance automobile obligatoire(au Maroc), s’ils servent comme véhicules, soit d’accidents liés à l’exploitation, s’ils sont utilisés comme outils de travail. Il est préférable d’assurer les deux responsabilités (responsabilité civile automobile et responsabilité civile exploitation) auprès du même assureur.
La sous-traitance
Si l’entreprise travaille avec des sous-traitants, la garantie est généralement acquise lorsque sa responsabilité est engagée, si elle n’a pas renoncé à recours contre eux. L’entreprise sous-traitante travaille parfois avec des objets ou du matériel qui lui sont confiés. Les engagements réciproques quant aux responsabilités (abandon, limitation ou aggravation de responsabilités) et aux assurances sont définis par convention écrite ou échange de lettres avec l’entreprise donneuse d’ordre. Lorsque cette dernière prend le risque à sa charge, inutile pour le sous-traitant de garantir les objets ou le matériel confiés. Mais, dans le cas contraire, il faut que les garanties incendie, dégâts des eaux et vol souscrites par le sous-traitant prévoient un capital spécial pour ces objets ou ces matériels, ou bien il doit les garantir dans son contrat de responsabilité.
Si l’entreprise travaille avec des sous-traitants, la garantie est généralement acquise lorsque sa responsabilité est engagée, si elle n’a pas renoncé à recours contre eux. L’entreprise sous-traitante travaille parfois avec des objets ou du matériel qui lui sont confiés. Les engagements réciproques quant aux responsabilités (abandon, limitation ou aggravation de responsabilités) et aux assurances sont définis par convention écrite ou échange de lettres avec l’entreprise donneuse d’ordre. Lorsque cette dernière prend le risque à sa charge, inutile pour le sous-traitant de garantir les objets ou le matériel confiés. Mais, dans le cas contraire, il faut que les garanties incendie, dégâts des eaux et vol souscrites par le sous-traitant prévoient un capital spécial pour ces objets ou ces matériels, ou bien il doit les garantir dans son contrat de responsabilité.
Le personnel de l’entreprise
Les dommages matériels causés aux salariés
Il est possible de garantir la responsabilité de l’entreprise pour les dégâts causés aux véhicules des salariés qui stationnent sur les parkings de l’entreprise.
Les dommages matériels causés aux salariés
Il est possible de garantir la responsabilité de l’entreprise pour les dégâts causés aux véhicules des salariés qui stationnent sur les parkings de l’entreprise.
Les dommages causés par les salariés en service
L’employeur est responsable des dommages causés à des tiers par ses salariés en service, même si ceux-ci utilisent leur voiture personnelle. Dans la pratique, en cas d’accident, c’est l’assureur automobile du salarié qui indemnise les victimes. Mais l’entreprise n’est pas à l’abri d’une réclamation, car son collaborateur n’est peut-être pas assuré, ou ne l’est pas pour usage professionnel. Il est important de vérifier ce point. Le contrat responsabilité civile exploitation de l’entreprise doit garantir cette situation (extension besoins de service).